Déposée le 29 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SOLEILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOLEILLOU domicilié(e) Zone Artisanale, La Combe,83690 SALERNES (dossier no 2280728) - 83690 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 018 247 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maitre Philippe BOUTRON DS AVOCATS domicilié(e) 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2280728) - 75008 - France.
La marque SOLEILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342858.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOLEILLOU Société Anonyme - Zone Artisanale, La Combe,83690 SALERNES (dossier no 2280728) - 83690 - France - SIREN 351018247
Maitre Philippe BOUTRON DS AVOCATS - 46 rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2280728) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 1 février 2005 n°2280728 - Publication au BOPI 2005-02-01
Renouvellement avec limitation le 1 février 2005 n°2041258 - Publication au BOPI 2005-02-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux pécieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Huiles comestibles en général et en particulier huiles d'olives et de maïs; olives conditionnées; dattes en sachets.Plantes pour infusions non médicinales; condiments et épices.Dattes en caisses ou en sachets; olives en vrac; produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques; apéritifs et digestifs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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